PROCÈS-VERBAL
de la sixième réunion de l’année 2024 - 2025 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 18 mars 2025 à 10 h 00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, M. Lalumière, V. Leblanc, Y. Pelletier, J. Séror, C. Thickstun
PERSONNE EXCUSÉE
A. Hnatovsky
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, S. Cadieux, Alain St-Amant, M. Yameogo
1. Approbation de l’ordre du jour
2024-2025.50 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 février 2025
2024-2025.051 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 18 février 2025. (Unanime)
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidates présentées par la Faculté de génie (2024-2025-GEN-P-01, 2024-2025-GEN-P-002); la Faculté des arts (2024-2025-ART-P-06 et 2024-2025-ART-P-07); la Faculté des sciences (2024-2025-SCI-P-05 et 2024-2025-SCI-P-06); la Faculté des sciences sociales (2024-2025-SSOC-G91); la Faculté des sciences de la santé (2024-2025-SSAN-G-674) et la Faculté de médecine (2024-2025-MED-G-001).
b) Liste des candidats aux grades
Candidats à un diplôme, collation des grades en date du 18 mars 2025
4. Modifications mineures
a) Faculté de droit, Section common law
Création de cours: Selected Topics in Law and Entrepreneurship (CML3129) and Thèmes choisis en droit et entrepreneuriat (CML3529) (2024-UGRD-CML-004)
2024-2025.052 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la liste des candidats aux grades, collation des grades en date du 18 mars 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté de droit, Section common law.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT | END OF THE CONSENT AGENDA
POUR RECOMMANDATION | FOR RECOMMENDATION
5. Règlements académiques
a) Règlement académique B-4.5 Réinscription à un cours (2024-2025 VPAA 008)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications aude Règlement académique B-4.5 Réinscription à un cours. Il explique que cette demande fait suite à un cas survenu à la Faculté des sciences sociales, où un étudiant a suivi un cours totalement différent et a été autorisé à remplacer la note du cours précédent par celle de ce nouveau cours. Il précise ne pas savoir comment la faculté a géré ce dossier. Pour éviter toute confusion à l’avenir, il souligne que la réinscription doit porter sur un cours ayant le même titre, contenu et sous-titre que le cours initial.
E.2023-2024.053 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique B-4.5 Réinscription à un cours. (Unanime)
6. Modifications aux attributions du Conseil des études de premier cycle (CEPC)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications aux attributions du Conseil des études de premier cycle (CEPC). On propose qu'une déléguée ou un délégué de la ou du bibliothécaire en chef devient membre d’office au CEPC avec droit de vote. On souligne que le CEPC recommande l’ajout de ce membre.
Un membre demande si cette modification s’étendra également au Conseil des études supérieures. Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, précise que ce n’est pas le cas pour l’instant, mais qu’une discussion pourrait avoir lieu à ce sujet si nécessaire.
E.2023-2024.054 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications aux attributions du Conseil des études de premier cycle. (Unanime)
La séance passe à huis clos.
MY
