Intitulé RESPO. Un précis (Éditions Yvon Blais), ce nouvel ouvrage de référence est coécrit par Me Mariève Lacroix, avocate et professeure titulaire à la Section de droit civil, et Me Josée Aspinall, avocate et directrice de la Clinique juridique, des activités pratiques et du développement professionnel à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il s’agit d’un ouvrage contemporain et accessible sur les principes de la responsabilité civile extracontractuelle au Québec.
Fortes de plus de quinze années d’expérience chacune dans l’enseignement sur la responsabilité civile, les autrices adoptent une approche moderne du domaine. Prenant appui sur une sélection rigoureuse des décisions judiciaires dans les dernières années, leur analyse s’articule d’abord autour des trois conditions classiques de la responsabilité civile : (i) le préjudice; (ii) le fait générateur; (iii) le lien de causalité. En examinant chacune de ces conditions, l’ouvrage offre au lectorat une feuille de route cohérente qui permet de comprendre tant les fondements théoriques que le fonctionnement pratique de la responsabilité civile. Ensuite, la partie consacrée à la réparation civile propose une synthèse originale, qui réunit les fondements de la réparation, ses caractéristiques, son exécution, ainsi que quelques considérations procédurales. Se greffent également des réflexions sur l’épistémologie de la responsabilité et l’incidence de la protection des droits de la personne prévus dans la Charte québécoise.
Bien que l’ouvrage se concentre essentiellement sur la responsabilité civile extracontractuelle – détachée de la responsabilité pénale, les autrices clarifient également certains points d’intersection avec l’inexécution contractuelle et les distinctions qui s’imposent, notamment en matière de responsabilité du fabricant, de force majeure, de prévisibilité des dommages et de clauses de limitation ou d’exclusion de responsabilité
Afin de faciliter l’apprentissage et la mise en pratique, l’ouvrage comprend des schémas et des sections doctrinales permettant d’approfondir le sujet et d’offrir des cadres analytiques et conceptuels clairs
RESPO. Un précis représente une contribution nécessaire à la doctrine québécoise sur le droit civil et sera une ressource précieuse pour les étudiantes et étudiants, les juristes, les membres de la magistrature, ainsi que toute personne de la société civile qui s’intéresse aux fondements, à l’évolution et aux applications plurales de la responsabilité civile.
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Félicitations à Mariève Lacroix et à Josée Aspinall pour cette publication!
