L'intelligence artificielle (IA) transforme les soins de santé, améliorant le diagnostic, le traitement et l'accès aux services. Cependant, les systèmes d'IA, en particulier l'apprentissage automatique et l'IA générative, posent d'importants défis en matière de sécurité. Ces outils peuvent évoluer après avoir été approuvés par les autorités réglementaires, subir une dégradation de leurs performances et se comporter de manière imprévisible dans différents contextes cliniques.
Face à ces défis, les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) ont annoncé le financement du projet « Optimizing Medical Device Regulation of Artificial Intelligence », une étude de quatre ans qui examinera comment le cadre réglementaire canadien en matière de dispositifs médicaux peut continuer à évoluer en réponse aux progrès rapides des technologies, en particulier l'apprentissage automatique et l'IA générative. Le projet explorera comment la réglementation canadienne en matière de dispositifs médicaux peut être réformée afin de mieux répondre aux risques de sécurité en constante évolution posés par l'IA dans le domaine des soins de santé. Son objectif sera d'élaborer des lois types et des approches réglementaires qui protègent les patient(e)s contre les risques de sécurité liés à l'IA, s'adaptent aux changements technologiques rapides et favorisent l'adoption en temps opportun d'une IA sûre et efficace dans le domaine de la santé.
Le projet sera dirigé par la professeure Collen M. Flood, chercheure associée au Centre de recherche en droit, technologie et société, doyenne de la Faculté de droit et professeur titulaire à Queen's University. L’équipe de direction du projet comprend également la professeure Teresa Scassa,chercheure au Centre de recherche en droit, technologie et société et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit et politiques de l'information à l'Université d'Ottawa, ainsi que les co-chercheur(e)s Devin Singh, Anna Goldberg et Catherine Régis.
Le projet analysera et comparera les cadres réglementaires au Canada, aux États-Unis, au Royaume-Uni, dans l'Union européenne, en Australie, au Brésil et au Nigeria. En collaboration avec un réseau mondial de chercheur(e)s, de responsables de la réglementation, de groupes de patient(e)s, de communautés autochtones et d'organisations de professionnelles en santé, l'équipe élaborera des lois types et des outils réglementaires qui protègent les patient(e)s tout en soutenant l'innovation responsable.
Félicitations aux professeures Flood et Scassa.